Marque expirée - Marque en non vigueur

Plan Privé
Edouard DUCRAY agissant au nom et pour le compte de la société Plan Privé en formation

Numéro de dépôt :
3474599
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/01/2017
Plan Privé de Edouard DUCRAY

Présentation de la marque Plan Privé

Déposée le 15 janvier 2007 par Edouard DUCRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Plan Privé »

Le déposant est Edouard DUCRAY agissant au nom et pour le compte de la société Plan Privé en formation domicilié(e) 90, rue Vendôme,69006 LYON,FRANCE - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON,FRANCE - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan Privé est expirée depuis le 15 janvier 2017.

Edouard DUCRAY a également déposé les autres marques suivantes : Adrenalead


Edouard DUCRAY agissant au nom et pour le compte de la société Plan Privé en formation - 90, rue Vendôme,69006 LYON,FRANCE - 69006 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON,FRANCE - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Inscription le 19 décembre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°465908 - Publication au BOPI 2007-12-19

Inscription le 16 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°469784 - Publication au BOPI 2008-01-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons, courriers et messages électroniques] ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance.

Fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ; transmission de messages ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet.

Hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; élaboration [conception], installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels informatiques et de bases de données ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; reconstitution de bases de données.